clause

proposition principale

A clause that can form a complete sentence standing alone.

Une proposition qui peut former une phrase complète seule.

proposition subordonnée

A clause that cannot stand alone as a complete sentence and functions as a part of another clause.

Une proposition qui ne peut pas constituer une phrase complète seule et qui fonctionne comme une partie d'une autre proposition.

proposition relative

A clause which modifies a noun, usually introduced by a relative pronoun like 'who', 'which', 'that'.

Une proposition qui modifie un nom, généralement introduite par un pronom relatif comme 'who', 'which', 'that'.

clause conditionnelle

A type of subordinate clause, most commonly introduced by 'if' or 'unless'.

Partie d'une phrase ou d'un contrat qui introduit une condition, commençant souvent par 'si' ou 'sauf si'.

proposition restrictive

A relative clause that is essential to the meaning of the sentence.

Une proposition relative qui est essentielle au sens de la phrase.

proposition non restrictive

A relative clause that provides additional, non-essential information.

Un terme grammatical pour une proposition qui fournit des informations supplémentaires et non essentielles sur un nom.

clause pénale

A clause that specifies a punishment or fine for non-fulfillment of the contract.

Une clause qui spécifie une sanction ou une amende en cas de non-exécution du contrat.

clause de confidentialité

A clause ensuring that certain information is kept secret.

Une section d'un contrat qui décrit les règles pour garder les informations secrètes.

clause de non-participation

A clause that allows a party to choose not to participate in a particular provision.

Désigne une section d'un contrat ou d'un accord permettant à une partie de se retirer d'une disposition particulière.

clause échappatoire

A term in a contract that allows a party to avoid their obligations under certain conditions.

Un terme dans un contrat qui permet à une partie d'éviter ses obligations sous certaines conditions.

clause d'exclusion

A term in a contract that seeks to restrict the rights of the parties to the contract.

Un terme dans un contrat qui vise à restreindre les droits des parties au contrat.

clause d'exemption

A clause that provides freedom from an obligation or liability imposed on others.

Une partie d'un contrat ou d'une loi qui permet à une partie d'éviter sa responsabilité.

clause d'indemnité

A clause that provides exemption from liability for damages.

Une clause contractuelle par laquelle une partie s'engage à indemniser une autre pour des pertes ou dommages spécifiés.

clause de caducité

ending a law after a particular date

mettant fin à une loi après une date particulière

clause du grand-père

allowing an old rule to continue to apply in some situations

permettant à une ancienne règle de continuer à s'appliquer dans certaines situations

clause de sortie

An informal term for a clause that allows someone to withdraw from an agreement.

Désigne une condition dans un contrat qui permet à une partie de se retirer de ses obligations sans pénalité.

clause de dédit

Similar to a get-out clause, providing a means of escaping a commitment.

Similaire à une clause de sortie, offrant un moyen d'échapper à un engagement.

dans une/la proposition

Used to specify location within a grammatical clause.

Utilisé pour spécifier l'emplacement dans une proposition grammaticale.

dans une/la proposition

Used to specify location within a clause.

Utilisé pour spécifier l'emplacement dans une proposition grammaticale.

en vertu d'une/de la clause

Used to refer to the conditions or authority of a clause.

Utilisé pour se référer aux conditions ou à l'autorité d'une clause.

clause sur

Used to specify the subject matter of a clause.

Utilisé pour spécifier le sujet d'une clause.

ajouter une clause

to include a new clause in a document.

inclure une nouvelle clause dans un document.

inclure une clause

to make a clause part of a document.

faire d'une clause une partie d'un document.

insérer une clause

to put a new clause into a document.

mettre une nouvelle clause dans un document.

contenir une clause

to have a clause as part of a document.

avoir une clause dans un document.

avoir une clause

to have a clause as part of a document.

avoir une clause dans un document.

supprimer une clause

to remove a clause from a document.

retirer une clause d'un document.

modifier une clause

to make a formal change to a clause.

apporter une modification formelle à une clause.

insérer une clause

to add a new clause to a document.

ajouter une nouvelle clause à un document.

invoquer une clause

to use a clause to justify an action.

utiliser une clause pour justifier une action.

violer une clause

to break or act against a clause.

enfreindre ou agir à l'encontre d'une clause.

retirer une clause

to remove a clause from a document.

retirer une clause d'un document.